Droit, régulation et risques des productions

Oui, vous composez à la carte. Vous pouvez retenir par exemple Contrats de production audiovisuelle et Droits d’auteur et droits voisins, avec les heures de votre choix, sans suivre les autres sujets juridiques listés sur la page.

Aucune durée type n’est fixée : elle dépend de la compétence, comme Cessions de droits et exploitation des œuvres, et des heures que vous attribuez. Pour fixer le volume, l’échange avec un expert Apting reste possible avant toute demande de devis.

Oui, en visio, en présentiel ou en format mixte. L’analyse d’une clause se mène sans difficulté à distance, tandis qu’une séance de groupe sur les assurances et responsabilités en production peut réunir l’équipe de production et les juristes.

Oui, le format collectif réunit des profils différents autour d’un socle, comme Les fondamentaux du droit de la production audiovisuelle, puis chacun complète avec une compétence propre à son métier, du contrat artiste à la gestion des litiges.

L’heure de formation coûte 290 € HT. Pour une équipe juridique et production réunie, les packs d’heures dégressifs, valables deux ans, peuvent être utilisés ailleurs dans les catalogues. Le devis gratuit détaille le total de la sélection, sans aucune obligation.

Non, ces formations ne comprennent pas de conseil juridique personnalisé. Toute prestation de conseil ou d’audit est distincte, et ses conditions se précisent avec un expert Apting. Le financement des formations se voit selon l’éligibilité : OPCO, CPF, aides de l’État, fonds propres ou entreprise.