Économie des droits culturels

• Comprendre le circuit des droits d’auteur et des droits voisins
• Chiffrer redevances, cessions et licences
• Négocier les droits dans un projet culturel

Producteurs, éditeurs, administrateurs et juristes culturels

Notions de propriété intellectuelle appliquée à la création

• Distinguer droit d’auteur, droit moral, droits patrimoniaux et voisins
• Identifier les titulaires : auteurs, interprètes, producteurs, éditeurs
• Comprendre le rôle des sociétés de gestion collective des droits
• Décrire les flux de redevances de la diffusion à la répartition
• Évaluer la valeur économique d’un catalogue de droits musicaux
• Négocier une cession ou une licence : durée, territoire, exclusivité
• Budgéter les droits dans une production ou un festival culturel
• Mesurer l’effet du streaming et des plateformes sur les revenus
• Anticiper les risques : litiges, droits non cédés, œuvres orphelines
• Suivre et valoriser le portefeuille de droits au fil du temps

• Chiffrer les droits dus à chaque ayant droit d’une création
• Rédiger les clauses clés d’un contrat de cession de droits
• Comparer deux offres de licence pour un catalogue de musique

• Lexique des droits d’auteur, des droits voisins et licences
• Modèle de grille de négociation pour une cession de droits
• Infographie du chemin d’une redevance de la scène à l’auteur