Les certificats d'économies d'énergie

• Comprendre le fonctionnement des certificats d’économies d’énergie
• Identifier les opérations éligibles dans son organisation
• Constituer un dossier de valorisation des économies d’énergie

Responsables énergie, chefs de projet travaux, gestionnaires

Avoir un projet de travaux ou d’équipements économes en énergie

• Comprendre le principe des certificats d’économies d’énergie
• Identifier les obligés, les éligibles et les délégataires
• Repérer les fiches d’opérations standardisées liées à son projet
• Distinguer opérations standardisées et opérations spécifiques
• Vérifier les conditions d’éligibilité avant tout engagement de travaux
• Choisir un partenaire pour valoriser les certificats obtenus
• Comparer les offres de primes et les conditions contractuelles
• Constituer le dossier de preuves : devis, factures, attestations
• Respecter les délais et l’ordre des étapes du dispositif
• Suivre le versement de la prime et les contrôles possibles

• Vérifier l’éligibilité d’une opération de travaux sur un site
• Comparer deux offres de primes de valorisation de certificats
• Constituer la liste des pièces d’un dossier de valorisation

• Check list d’éligibilité d’une opération aux certificats
• Modèle de tableau de suivi des dossiers de valorisation
• Fiche repère des étapes d’un dossier de certificats d’énergie