Structurer une alliance industrielle autour d’une technologie duale

• Structurer une alliance industrielle autour d’une technologie duale
• Définir la gouvernance, les apports et le partage des résultats
• Protéger les intérêts civils et militaires des partenaires

Directeurs de la stratégie, directeurs R&D, juristes, dirigeants

Notions sur les technologies à usage civil et militaire

• Définir une technologie duale et ses usages civils et militaires
• Identifier les partenaires utiles à une alliance industrielle
• Choisir la forme juridique et le périmètre de l’alliance
• Répartir les apports financiers, techniques et humains
• Organiser la gouvernance et la prise de décision commune
• Fixer les règles de propriété intellectuelle et d’exploitation
• Gérer les restrictions d’exportation et les contrôles de transfert
• Concilier les logiques commerciales des marchés civil et militaire
• Prévoir les modalités de sortie et de résolution des litiges
• Suivre les résultats de l’alliance avec des indicateurs partagés

• Cartographier les partenaires d’une alliance technologique
• Répartir apports et résultats entre quatre partenaires fictifs
• Rédiger les règles de gouvernance d’une alliance industrielle

• Modèle de charte de gouvernance d’une alliance industrielle
• Fiche repère des usages civils et militaires d’une technologie
• Check list des clauses clés d’un accord d’alliance industrielle