Objectifs
- Identifier les étapes inutiles d’une procédure administrative
- Proposer un circuit plus court sans perdre en sécurité
- Faire valider et déployer la procédure simplifiée
Participants
Responsables de service, chargés de mission, agents instructeurs
Pré-requis
Connaître la procédure à simplifier et son cadre réglementaire
Programme
- Choisir une procédure administrative prioritaire à simplifier
- Décrire la procédure actuelle avec ses délais et ses acteurs
- Repérer les pièces demandées sans utilité pour l’instruction
- Identifier les étapes de contrôle redondantes ou tardives
- Distinguer les exigences réglementaires des habitudes du service
- Imaginer un circuit plus court et moins coûteux pour l’usager
- Évaluer les risques juridiques et pratiques de la simplification
- Tester la procédure simplifiée sur un échantillon de dossiers
- Rédiger le nouveau mode opératoire à destination des agents
- Mesurer les gains de délai obtenus et ajuster la procédure
Exercices pratiques
- Supprimer les étapes inutiles dans une procédure existante
- Réduire la liste des pièces demandées pour un dossier
- Rédiger le mode opératoire d’une procédure simplifiée
Aptibox
- Méthodologie de simplification d’une procédure administrative
- Modèle de mode opératoire d’une procédure simplifiée
- Check list de contrôle des pièces justificatives d’un dossier
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