Rôles et responsabilités des membres du conseil

• Distinguer les rôles et les responsabilités des membres du conseil
• Comprendre les devoirs de l’administrateur et ses risques juridiques
• Appliquer ces responsabilités dans les décisions du conseil

Administrateurs, présidents, juristes, secrétaires généraux

Notions sur la structure et le fonctionnement d’un conseil

• Présenter les membres : président, administrateurs, censeurs
• Définir le rôle du président du conseil et ses pouvoirs propres
• Distinguer le rôle du conseil de celui de la direction générale
• Expliquer les devoirs de l’administrateur : loyauté, confidentialité
• Identifier les responsabilités civiles, pénales et de gestion encourues
• Prévenir et déclarer les conflits d’intérêts en séance du conseil
• Détailler le rôle des administrateurs indépendants et des censeurs
• Préciser les missions du secrétaire du conseil et des comités
• Mesurer l’effet de l’assurance responsabilité des dirigeants
• Appliquer ces responsabilités à une décision stratégique sensible

• Répartir les rôles et pouvoirs d’un conseil d’après un cas
• Analyser un conflit d’intérêts apparu en séance du conseil
• Qualifier les responsabilités après une décision contestée

• Fiche repère des rôles et missions des membres d’un conseil
• Check list des devoirs de l’administrateur de société cotée
• Lexique du conseil : administrateur, censeur, mandat, jetons