Prévenir les risques contractuels des projets BTP

• Identifier les risques contractuels d’un projet avant la signature
• Négocier des clauses équilibrées et des garde-fous opérationnels
• Organiser un suivi contractuel qui limite les litiges

Juristes, chargés d’affaires, directeurs de projets du BTP

Connaissance des contrats de travaux et du cycle d’un projet

• Cartographier les risques contractuels : prix, délais, périmètre
• Lire le dossier d’appel d’offres et repérer les clauses déséquilibrées
• Analyser les clauses de pénalités, de révision de prix et de garantie
• Négocier les clauses sensibles avant la remise de l’offre de prix
• Encadrer la sous-traitance, les cotraitants et les groupements
• Vérifier les assurances : décennale, responsabilité civile, TRC
• Définir les obligations de notification et de preuve en chantier
• Mettre en place un tableau de bord des obligations et des échéances
• Impliquer les équipes de chantier dans le respect du contrat
• Réaliser un retour d’expérience sur les clauses litigieuses du projet

• Relever les clauses à risque dans un projet de contrat réel
• Négocier un plafond des pénalités avec un maître d’ouvrage
• Construire le tableau des échéances d’un marché de travaux

• Check list des clauses à risque d’un marché de travaux BTP
• Modèle de tableau de pilotage des obligations contractuelles
• Fiche repère des garanties et assurances d’un chantier BTP