Objectifs
- Formaliser les constats contradictoires avec les sous-traitants
- Établir des relevés partagés des quantités et de l’avancement
- Sécuriser les preuves en cas de désaccord sur un lot
Participants
Conducteurs de travaux, métreurs, chefs de chantier, acheteurs
Pré-requis
Suivi de l’avancement des travaux de sous-traitants sur chantier
Programme
- Définir l’intérêt du constat contradictoire en sous-traitance
- Distinguer constat d’avancement, de quantités et de réserves
- Préparer le relevé avant la visite avec le sous-traitant
- Conduire le constat sur place en présence des deux parties
- Mesurer et photographier les ouvrages avec relevé daté et localisé
- Rédiger un compte rendu précis des points relevés sur l’ouvrage
- Recueillir les observations et la signature du sous-traitant
- Traiter le refus de signer et consigner les réserves du constat
- Archiver les constats pour appuyer les situations de travaux
- Exploiter les constats dans le règlement d’un différend
Exercices pratiques
- Rédiger un constat contradictoire d’avancement de lot
- Simuler un relevé de quantités avec un sous-traitant réticent
- Compléter une fiche de réserves avec preuves photographiques
Aptibox
- Modèle de constat contradictoire de chantier avec sous-traitant
- Check list de préparation d’une visite de constat contradictoire
- Exemples concrets de comptes rendus de constat signés
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