Les fondamentaux de la conformité

• Comprendre les enjeux et le périmètre de la conformité
• Identifier les obligations réglementaires de son entreprise
• Situer son rôle dans le dispositif de conformité

Managers, juristes, responsables conformité, dirigeants de PME

Aucun prérequis, une connaissance de l’entreprise est utile

• Définir la conformité et ses finalités pour l’entreprise
• Comprendre les risques de sanction, de réputation et de perte d’activité
• Identifier les principaux domaines : anticorruption, données, concurrence
• Distinguer règle de droit, règle interne et règle éthique
• Situer la fonction conformité et ses relations avec les directions
• Recenser les obligations applicables à son activité et à ses marchés
• Évaluer les risques de non-conformité par domaine et par métier
• Comprendre les outils : code de conduite, procédures, formations, contrôles
• Faire remonter les alertes et les incidents de non-conformité
• Contribuer à une culture de conformité partagée par les équipes

• Recenser les obligations d’une entreprise de son secteur
• Classer des situations de terrain en risque faible ou élevé
• Identifier les rôles de chacun dans un dispositif de conformité

• Fiche repère des grands domaines de la conformité en entreprise
• Check list des obligations réglementaires à recenser par activité
• Lexique des termes courants de la conformité et de l’éthique