Objectifs
- Définir l’organisation de la fonction conformité de l’entreprise
- Clarifier les rôles, les moyens et le positionnement de la fonction
- Installer un fonctionnement lisible avec les métiers
Participants
Dirigeants, directeurs juridiques, responsables conformité
Pré-requis
Connaître les obligations qui s’imposent à l’entreprise
Description
- Cadrer la mission avec la direction générale et le juridique
- Faire l’état des lieux de la fonction conformité existante
- Cartographier les obligations réglementaires applicables
- Définir le positionnement de la fonction dans l’organigramme
- Répartir les rôles entre conformité, juridique, audit et métiers
- Dimensionner les moyens et les compétences nécessaires
- Définir les relais de conformité dans les directions et les sites
- Concevoir le pilotage : plan de conformité, contrôles, reporting
- Organiser les relations avec la direction et le conseil
- Remettre le schéma cible et la feuille de route de déploiement
Étapes
- Faire l’état des lieux de la fonction et des obligations
- Concevoir l’organisation cible, les rôles et le pilotage
- Remettre la feuille de route et accompagner sa mise en place
Bénéfices
- Donnez à la conformité une place claire dans l’organisation
- Répartissez les rôles sans doublons ni zones d’ombre
- Dimensionnez la fonction au juste niveau de vos besoins
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