Objectifs
- Comprendre l’importance de la traçabilité juridique
- Identifier les risques liés aux pertes documentaires
- Structurer un système d’archivage sécurisé
Participants
S’adresser aux producteurs et responsables juridiques
Pré-requis
Maîtriser la chaîne des droits
Programme
- Identifier les documents essentiels à conserver
- Structurer un système d’archivage numérique
- Assurer la traçabilité des cessions
- Organiser la gestion des versions contractuelles
- Préserver les preuves d’autorisation
- Anticiper les audits externes
- Sécuriser les accès documentaires
- Encadrer la conservation longue durée
- Prévenir les pertes de données
- Mettre en place des procédures internes
- Structurer une gouvernance documentaire claire
Exercices pratiques
- Analyser un système existant
- Identifier les failles organisationnelles
- Proposer un plan d’amélioration
Aptibox
- Utiliser un modèle plan archivage
- Appliquer une check-list documentaire
- Exploiter une grille audit traçabilité
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