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Prix de transfert et documentation

Objectifs

  • Comprendre les principes des prix de transfert et leurs enjeux fiscaux.
  • Identifier les principales méthodes de détermination des prix de transfert.
  • Maîtriser les obligations documentaires et les exigences de conformité.

Participants

  • Profils en fiscalité, contrôle de gestion et comptabilité de groupe.

Pré-requis

  • Connaissances de base en fiscalité des entreprises et gestion financière.

Programme

  • Présenter les fondements des prix de transfert et leur importance fiscale.
  • Étudier les principales méthodes : comparable, coût majoré, prix de revente.
  • Analyser les règles applicables aux transactions intra-groupes.
  • Comprendre les exigences de conformité et les risques fiscaux associés.
  • Détailler les obligations de documentation et de justification.
  • Préparer un dossier de prix de transfert conforme aux exigences fiscales.
  • Examiner les contrôles fiscaux et leurs conséquences pratiques.
  • Intégrer les prix de transfert dans la stratégie fiscale du groupe.
  • Utiliser les outils de suivi et de documentation spécialisés.
  • Suivre les recommandations OCDE et évolutions réglementaires.

Exercices pratiques

  • Élaborer un dossier simplifié de prix de transfert.
  • Appliquer une méthode de calcul sur une transaction intra-groupe.
  • Identifier les risques fiscaux dans un cas pratique donné.

Aptibox

  • Modèle de dossier de prix de transfert standardisé.
  • Check-list des obligations documentaires fiscales.
  • Guide des méthodes de calcul des prix de transfert.
Référence
FIS08
Participants

Individuel
Collectif

Durée

2 heures

Prix

580,00  HT

Format

Distanciel
Présentiel

Dates

Sur mesure

Options

Aptibox
Coaching
Entrainement intensif
Suivi

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