Objectifs
- Optimiser la revue des contrats au sein d’un cabinet
- Gagner en rapidité sans réduire le niveau de vigilance
- Homogénéiser les commentaires entre relecteurs
Participants
Juristes, avocats, responsables des contrats, collaborateurs
Pré-requis
Avoir déjà relu ou rédigé des contrats commerciaux simples
Programme
- Définir les objectifs et le périmètre d’une revue de contrat
- Trier les contrats selon leur enjeu et leur niveau de risque
- Établir une grille de points de contrôle par type de contrat
- Repérer les clauses sensibles : responsabilité, durée, résiliation, prix
- Comparer les clauses relues avec les positions types du cabinet
- Rédiger des commentaires clairs, hiérarchisés et motivés
- Proposer des clauses de repli lors de la négociation du contrat
- Coordonner plusieurs relecteurs sur un même contrat volumineux
- Suivre les versions et les modifications acceptées par la contrepartie
- Mesurer les délais et la qualité de la revue pour progresser
Exercices pratiques
- Construire une grille de revue pour un contrat de prestation
- Relever les clauses à risque dans un extrait de contrat
- Rédiger trois clauses de repli pour une clause de responsabilité
Aptibox
- Modèle de grille de revue d’un contrat de prestation
- Check list des clauses sensibles d’un contrat commercial
- Répertoire de clauses de repli classées par thème de contrat
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