Objectifs
- Comprendre le rôle et les missions de la douane
- Distinguer les régimes douaniers applicables aux flux
- Appliquer les règles de base du dédouanement
Participants
Acheteurs, assistants logistique, responsables supply chain
Pré-requis
Notions de base des achats ou de la logistique internationale
Programme
- Définir le rôle de la douane dans les échanges internationaux
- Comprendre les missions fiscales et de contrôle douanières
- Identifier les acteurs du dédouanement et leurs responsabilités
- Distinguer importation, exportation et échanges intracommunautaires
- Analyser la nomenclature tarifaire et le classement des produits
- Reconnaître les régimes douaniers économiques et suspensifs
- Expliquer le rôle de la déclaration en douane et de ses documents
- Maîtriser les Incoterms utiles aux achats internationaux courants
- Repérer les formalités liées aux marchandises réglementées
- Prévenir les erreurs courantes de dédouanement et les litiges
Exercices pratiques
- Classer trois produits dans la nomenclature douanière du tarif
- Décrypter une déclaration en douane et ses mentions clés
- Identifier le régime adapté à trois flux d’achats types
Aptibox
- Méthodologie de classement tarifaire d’un produit acheté
- Fiche repère des documents douaniers à exiger du fournisseur
- Lexique des termes douaniers à connaître pour les acheteurs
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