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Archivage et traçabilité des droits

Objectifs

  • Comprendre l’importance de la traçabilité juridique
  • Identifier les risques liés aux pertes documentaires
  • Structurer un système d’archivage sécurisé

Participants

  • S’adresser aux producteurs et responsables juridiques

Pré-requis

  • Maîtriser la chaîne des droits

Programme

  • Identifier les documents essentiels à conserver
  • Structurer un système d’archivage numérique
  • Assurer la traçabilité des cessions
  • Organiser la gestion des versions contractuelles
  • Préserver les preuves d’autorisation
  • Anticiper les audits externes
  • Sécuriser les accès documentaires
  • Encadrer la conservation longue durée
  • Prévenir les pertes de données
  • Mettre en place des procédures internes
  • Structurer une gouvernance documentaire claire

Exercices pratiques

  • Analyser un système existant
  • Identifier les failles organisationnelles
  • Proposer un plan d’amélioration

Aptibox

  • Utiliser un modèle plan archivage
  • Appliquer une check-list documentaire
  • Exploiter une grille audit traçabilité
Référence
MED82
Participants

Individuel
Collectif

Durée

2 heures

Prix

580,00  HT

Format

Distanciel
Présentiel

Dates

Sur mesure

Options

Aptibox
Coaching
Entrainement intensif
Suivi

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